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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL CONSORTIUM CLAYTON
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MACUISINE MONCOACH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACUISINE MONCOACH
TOTAL CONSORTIUM CLAYTON, SAS

Numéro de dépôt :
3971678
Date de dépôt :
31/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2022
MACUISINE MONCOACH de TOTAL CONSORTIUM CLAYTON

Présentation de la marque MACUISINE MONCOACH

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL CONSORTIUM CLAYTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MACUISINE MONCOACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL CONSORTIUM CLAYTON domicilié(e) 6 RUE DE BREVANNES - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 102 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL CONSORTIUM CLAYTON, M. PASCAL RAULOT domicilié(e) 6 RUE DE BREVANNES - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque MACUISINE MONCOACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACUISINE MONCOACH est expirée depuis le 31 décembre 2022.

TOTAL CONSORTIUM CLAYTON a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS, INTERIEUR


TOTAL CONSORTIUM CLAYTON, SAS - 6 RUE DE BREVANNES - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 582102091


TOTAL CONSORTIUM CLAYTON, M. PASCAL RAULOT - 6 RUE DE BREVANNES - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

étude de projets techniques ; architecture.